Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIVE APPLET
SMARDTECH (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3233540
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
NATIVE APPLET de SMARDTECH

Présentation de la marque NATIVE APPLET

Déposée le 27 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARDTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIVE APPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMARDTECH domicilié(e) PARC ACTIPOLE, 130, AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 871 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMARDTECH SAS domicilié(e) PARC ACTIPOLE, 130, AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France.

La marque NATIVE APPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIVE APPLET est expirée depuis le 27 juin 2013.

SMARDTECH a également déposé les autres marques suivantes : SMARDTECH , SMARD , ST , BUSINESSENCE


SMARDTECH (S.A.S.) - PARC ACTIPOLE, 130, AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France - SIREN 437871346


SMARDTECH SAS - PARC ACTIPOLE, 130, AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 29 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454711 - Publication au BOPI 2007-05-29

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 23 mars 2011 - Changement de dénomination n°545692 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Logiciels (programmes enregistrés) pour cartes à puce. Gestion de fichiers informatiques sur carte à puce. Conception et développement de logiciels pour carte à puce, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels pour carte à puce.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.